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PÔLE VIVRE ENSEMBLE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
- CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ​
​
- AVENANT
​
- GRILLES DE SALAIRES CCN SPORT
​
- EXPLICATIF AUGMENTATION MINIMA AU 01-04-2018
MODELES FICHES DE POSTE
- MODELES FICHE DE POSTE EMPLOIS SPORTIFS
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- MODELES FICHE DE POSTE EMPLOI DE CADRE
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- MODELES FICHE DE POSTE ADMINISTRATIFS ET AUTRES
SERVICE CIVIQUE
MODELES CONTRATS
- AVENANT TYPE
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- CDD AVENANT DE RENOUVELLEMENT
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- CDD TEMPS PARTIEL
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- CDD TEMPS PLEIN
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- CDI INTERMITTENT APRES AVENANT
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- CDI TEMPS PARTIEL
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- CDI TEMPS PLEIN
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- CONTRAT D'INTERVENTION
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- CUI-CAE TEMPS PARTIEL
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- CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT (CUII)
GESTION DU PERSONNEL
- EXEMPLE DE DEMANDE DE DEROGATION PAR LE SALARIE
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- MODELE DEMANDE DE CONGES
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- MODELE NOTE DE FRAIS
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- MODELE ORDRE DE MISSION
SUBVENTIONS CONSEIL DEPARTEMENTAL
Les dossiers de demande subvention 2020 peuvent être déposés à partir du lundi 16 septembre 2019.
Information complémentaires : Les associations sportives ont jusqu'au lundi 11 décembre 2019.
Important : les dossiers déclarés incomplets, suite à leur dépôt, pourront être complétés jusqu'au 30 juin 2019, délai de rigueur.
AUTRES DOCUMENTS
- AIDE CDOS 13
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